Guinée-Sale temps pour l’ancien président de la Cour constitutionnelle
Mohamed Lamine Bangoura, lit-on, a été inculpé jeudi, puis placé le même jour sous mandat de dépôt à la maison centrale de Conakry.
Category: Justice
Sénégal-Le journaliste Pape Alé Niang bénéficie de la liberté provisoire
La demande de liberté provisoire introduite par ses avocats a été acceptée par le juge. Toutefois, le journaliste reste sous contrôle judiciaire. Et, ses avocats ne désarment pas. Ils comptent se battre afin d’obtenir un non-lieu, de sources médiatiques sénégalais.
Bénin-Pour avoir tenté de tuer son ex-femme, il écope de 20 ans de prison
En détention provisoire depuis novembre 2020, l’accusé a été condamné à 20 ans de prison par le juge, souligne le journal béninois en ligne.
Togo-Le CFPA veut des avocats compétents
Le Centre de formation professionnelle des avocats du Togo (CFPA-Togo) ambitionne de former une nouvelle génération d’hommes en noire ou renforcer les capacités de ceux qui exercent déjà sur le terrain.
Bénin-Un trafiquant d’ossements humains écope de 5 ans de prison
Le 24 octobre 2019, le mis en cause, cultivateur de son état, a été surpris en possession d’ossements humains dans son sac.
Bénin-jugé par contumace, un homme condamné à 15 ans de prison
Reconnu coupable des faits d’avortement clandestin suivi de mort et d’exercice illégal de la médecine, il a été condamné à 15 ans de réclusion criminelle, par le tribunal d’Abomey-Calavi le mercredi 7 décembre 2022, a rapporté Banouto.
Togo-Elliott Ohin porte plainte contre les membres du Bureau directeur de l’UFC
Au centre de plusieurs accusations et suspendu du Bureau directeur de l’Union des forces de changement (UFC), Elliot Ohin, ex-deuxième vice-président, conteste cette décision et porte plainte en justice.
Bénin-un homme écope de 30 de prison pour meurtre d’une fillette
À la barre jeudi, l’accusé qui a fait son mea culpa a déclaré avoir « été confronté à un trouble mental », lit-on.
Le Togo vote une nouvelle loi contre les violences sexuelles sur les élèves
Une nouvelle loi pour mieux lutter contre les violences sexuelles en milieu scolaire a été adoptée lundi 28 novembre à l’Assemblée nationale togolaise. Le texte met en place des mesures de prévention et des sanctions à l’encontre des auteurs de violences sexuelles sur des apprenants, de l’école primaire à l’université et prévoit la création d’un observatoire national pour le suivi des cas.
CHNU de Cotonou : le verdict dans le dossier des quatre patients décédés est tombé
De sources médiatiques béninois, le chef division électricité du CNHU et un de ses collaborateur ont été reconnus coupables d’homicide involontaire par la justice. En conséquence, ils ont été condamnés à 02 ans de prison ferme et à une amende 200.000 FCFA, par le Tribunal de première instance de Cotonou.
Togo-Conseil supérieur de la magistrature : A-t-on aussi remis le compteur des membres à zéro ?
Hormis le président qui semble un esprit nouveau –au sens juridique du terme et non politique-, le reste des membres du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) n’a pas effectué sa mue pour se conformer aux textes que l’institution s’est donnés. Encore neuf mois et les magistrats admis dans ce conseil auront bouclé un 3ème mandat illégal et contraire aux normes.
Bénin-un trafiquant d’ossements humains écope de 10 ans de prison
À la barre lundi, « le mis en cause a reconnu les faits mis en sa charge », souligne le journal béninois en ligne. Détenu depuis 2019 « retourne en prison », lit-on.
RDC-04 militaires condamnés pour avoir fui devant l’ennemi
Les faits remontent en 2015. Les quatre éléments des FARDC en effet sont poursuivis « pour fuite devant l’ennemi et démoralisation des troupes », souligne la radio des Nations unies en RDC
Maroc-Un opposant emprisonné suite à un procès expéditif
Mohamed Ziane, un ancien ministre des Droits de l’homme du Maroc, est emprisonné depuis ce lundi 21 novembre après un procès jugé arbitraire par les observateurs avisés.
Bénin-Un homme jugé pour partage de fausse information
Le verdict dan ce procès a été reporté au mardi 29 novembre prochain, suite à la réquisition du ministère public qui réclame six mois ferme de prison contre l’accusé, lit-on.
Togo-La nouvelle prison civile de Lomé à Dalavé (Zio)
Le Garde des Sceaux, le ministre de la Justice et de la Législation laisse entendre qu’une nouvelle prison civile de Lomé sera érigée à Dalavé (Togo.
Mali-Un homme condamné à la peine capitale pour le meurtre de sa femme enceinte
« Elle est partie chez ses parents. Le lendemain matin, mon père m’a remis la somme de 5 000F pour l’amener à l’hôpital. En cours de chemin, je me suis arrêté et je l’ai égorgé à l’aide d’un couteau, puis j’ai disparu dans la nature », a-t-il ajouté assure le journal malien en ligne.
Bénin-Un jeune homme face à la justice pour usurpation d’identité
Au Bénin, un jeune homme est accusé pour avoir usurpé l’identité de la vice-présidente de la République, Mariam Chabi Talata.
Justice–Le Tribunal de Paris condamne un ministre camerounais
Le ministre délégué auprès du ministre camerounais de la Justice a été condamné par le Tribunal de Paris pour « injures…
Guinée Conakry/Procès du 28 septembre 2009 : Le Togo pourra-t-il espérer un procès des violences de Fréau Jardin, 2005, 2017… ?
La Guinée vit depuis quelques jours des événements inédits de son histoire. Le procès du drame du 28 septembre 2009 se déroule treize (13) années après les faits. Doivent comparaitre, d’anciens dirigeants guinéens, principalement des militaires et des civils qui étaient dans l’entourage du Capitaine Moussa Dadis Camara lors de sa prise de pouvoir en décembre 2008. Le procès est suivi à travers le monde, surtout en Afrique où des millions de personnes attendent l’issue de cette affaire.
John Carew, ex-star de football, condamné à 14 mois de prison ferme
John Carew, un ancien attaquant vedette de la sélection norvégienne, passé plusieurs grands clubs européens, est accusé de fraude fiscale, jugé et condamné à 14 mois de prison ferme par le tribunal d’Oslo.
Sénégal-Une juriste jugée pour infanticide
Arrêtée, puis en prison depuis deux ans quelques mois, Nicole Faye a comparu mardi 15 novembre 2022 devant la Chambre criminelle de Dakar. La jeune dame, souligne les mêmes sources, a expliqué au tribunal que l’auteur de la grossesse l’a trahie en prenant une seconde femme.
Guinée-Mamadi Doumbouya se sépare de son ministre des Infrastructures
Yaya Sow n’est plus le ministre des Infrastructures et des Transports de Guinée. Son nom est cité dans une affaire de corruption.
Lutte contre la corruption : Et si le Togo prenait l’exemple sur son voisin Ghana
Lundi, le président ghanéen Nana Akufo-Addo a éjecté de son Exécutif, le secrétaire d’Etat au ministère des Finances visé par des accusations de corruption dans un documentaire sur l’exploitation illégale d’or.
Bénin- Reckya Madougou : Entre espoir et désillusion
Depuis la prison de Misséreté, la célèbre prisonnière du Bénin, Reckya Madougou doit illuminer sa cellule avec un immense sourire d’espoir. Et pour cause, le groupe de travail sur la détention arbitraire de l’ONU réclame la libération sans condition de l’ancienne égérie de la République togolaise condamnée début mars 2021 à 20 années de bagne pour des faits présumés de financement de terrorisme.
Togo–L’appareil judiciaire fait peau neuve
Les services de la justice togolaise souvent décriés par les populations sont en pleine restructuration. Le 17 octobre dernier, un…
Guinée-Sale temps pour Alpha Condé et Cie
Soupçonnés de faits présumés de corruptions, enrichissement illicite, blanchiment d’argent, faux et usage de faux en écritures publiques, détournement de deniers publics et complicité, Alpha Condé et ses collaborateurs sont interdits de sortie du territoire.
Nigeria-Un ex-footballeur condamné pour trafic de drogue
Arrêté à l’aéroport international Murtala Muhammed, Ikeja à Lagos, en possession de presque 1,5 kilogramme de cocaïne, Emmanuel Junior Okafor, un ancien footballeur est jugé et condamné à 5 ans de prison.
Togo-Inceste : L’autre mal de la société togolaise
L’inceste, c’est l’autre mal qui ronge la société togolaise. Plusieurs cas de cette pratique taboue ont été recensés au cours de ces dernières décennies. Mercredi 19 octobre 2022, la Cour d’assise de Lomé a statué sur un cas. Le prévenu, le sieur Magbo Kossi qui abusait de ses deux filles mineures, écope 10 ans de réclusion criminelle et 20.000.000 F CFA d’amende.
Bénin-Un député proche du pouvoir dans de beaux draps
Si les motifs de cette convocation demeurent connus, la presse béninoise, notamment des journaux locaux en ligne font le lien entre les faits de viol dont l’accuse sa secrétaire.
Société – Un trafiquant d’ivoire condamné à la prison à vie en Ouganda
Un tribunal ougandais a condamné à la prison à perpétuité un trafiquant arrêté en possession de près de 10 kg…
Togo-Un commerçant de ferrailles enculeur condamné à 5 ans de réclusion
De nationalité nigérienne, le mis en cause commerçant de ferrailles a, comme souligne les informations, entretenu des relations sexuelles par voie anale avec un petit garçon, dont l’acte de naissance pouvant prouver l’âge réel manquait dans le dossier d’accusation.
Côte d’Ivoire-Charles Blé Goudé fixe la date de son retour à Abidjan
Ex-ministre de Laurent Gbagbo, accusé de crimes contre l’humanité, Charles Blé Goudé a été acquitté il y a un an et demi par la Cour pénale internationale. Il a négocié avec le pouvoir de son pays et obtenu la date de retour au bercail.
Bénin-07 personnes dont un directeur d’école en prison pour sextorsion
Les prévenus sont en détention provisoire sur décision de la Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme (CRIET).
Niger-14 jeunes condamnés à 3 ans de prison pour avoir diffusé des vidéos obscènes sur les réseaux sociaux
Le jeudi 20 octobre, le procès mis en première instance a eu lieu au Tribunal de Maradi. C’est dans le sud du pays. Et, le verdict de 03 ans de prison pour tous les mis en cause du procureur de la République a été confirmé.
Togo-Médias/Condamnation de Liberté : le MPL interpelle le PM
Le Mouvement du peuple pour la liberté (MPL-ABLODEVIWO) n’est pas d’accord de la lourde condamnation du quotidien privé Liberté. Et il le fait savoir dans un communiqué dont voici le contenu.
Nathaniel Olympio trouve la condamnation du quotidien « Liberté » excessive
Une condamnation de suspension de trois mois de parution privera les Togolais de leur quotidien « Liberté ». Et une amende de 12 millions ne peut pas être pour une autre raison que pour asphyxier le journal, quand on connait les revenus des médias. C’est la décision prise par la justice pour sanctionner le journal, suite à un article sur lequel le journal est d’ailleurs revenu et présenté ses excuses. L’article portait sur un incident ayant provoqué la mort d’une personne et mettait en cause le convoi de la Première ministre.
BENIN – Une nouvelle juridiction exclusive pour les litiges fonciers
Le Bénin poursuit les réformes au niveau de la justice pour une célérité dans le règlement des différends. Ainsi après la mise en place du Tribunal du Commerce et de la fameuse Cour de Répression des Infractions Economiques (CRIET), c’est sur la mise en place d’une cour spéciale sur les affaires foncières que les députés se sont accordés en début de semaine.
Togo- Affaire du jeune tué par balle sur la route de Tabligbo: Le Journal Liberté compte interjeter appel
Le quotidien Liberté ne digère pas la sentence prononcée contre lui dans l’affaire du jeune tué par balle sur la route de Tabligbo. Le confrère compte faire appel de la décision de justice rendue en première instance.
Togo-Affaire du jeune tué par balle sur la route de Tabligbo/Plainte contre Liberté: Le dossier vidé en deux temps trois mouvements
Cette sentence est relative à la plainte déposée contre le journal, son directeur et l’auteur de l’article par le Premier ministre Victoire Tomégah-Dogbé, dans l’affaire du jeune homme tué sur la route de Tabligbo. Une condamnation très sévère à la suite d’un procès expéditif qui dénote de la revanche qui se joue contre le journal.
Togo- Le journal Liberté suspendu pour 3 mois et condamné à 12 millions F CFA
Le quotidien Liberté est suspendu pour trois mois. Et ce, suite à l’affaire du jeune tué par balle sur la route de Tabligbo.
Togo-Les 3 enseignants libérés attendus de nouveau chez le juge
Bien qu’ils aient été libérés ce mercredi 5 octobre, après avoir passé six mois en prison, les trois enseignants, ex-membres du SET, ont rendez-vous chez le juge le lundi prochain afin de condition les contours de leur libération provisoire.
La justice italienne réclame l’extradition de Robinho
Un mandat d’arrêt international est lancé contre l’ancien footballeur brésilien Robinho, accusé de viol en réunion, et condamné en appel en janvier dernier, à neuf (9) ans de prison.
Bénin-Une Togolaise arrêtée pour une affaire de « faux papier »
Une dame, de nationalité togolaise, a été arrêtée dans les locaux de l’Agence nationale d’identification des personnes (ANIP) à Cotonou, en possession de fausse pièce de naissance.
Togo-Ce que Lomé reproche à Abdoul Aziz Goma en détention depuis 2018
“Monsieur Abdoul Aziz GOMA a été interpellé le 21 décembre 2018 à Lomé, ensemble avec d’autres, par le Service Central des Recherches et d’Investigations Criminelles (SCRIC), suite à une enquête judiciaire ouverte contre un groupe de personnes qui planifiaient des opérations armées en vue de déstabiliser les institutions de la République togolaise”.
Togo: détention arbitraire et prolongée de Abdoul Aziz Goma
M. Abdoul Aziz Goma est irlandais d’origine Togolaise, âgé de 50 ans. Il habitait en Irlande et effectuait des visites d’affaires régulièrement au Togo. Il est défenseur des droits humains et avait financé les frais de logement de jeunes manifestants venus à Lomé pour participer à des manifestations pacifiques.
Togo-Enseignants et élèves toujours en détention six mois après une grève
uatre élèves et trois enseignants togolais sont toujours incarcérés à la prison de Dapaong, près de six mois après la grève menée par leurs enseignants.
Togo- Foncier : Juges véreux et Etat complice
« Le plus fort n’est jamais assez fort pour être toujours le maître, s’il ne transforme sa force en droit et l’obéissance en devoir » (Jean Jacques Rousseau). Que ce soit dans les agglomérations ou aux périphéries des villes togolaises, nombreux sont les citoyens victimes soit de la voracité de juges sans moral ni conscience, ou alors du silence destructeur de l’Etat togolais lui-même.
Togo-Les tribulations de trois détenus du PNP, libérés mais garés en prison
Ils ont été justement convoqués par la cour d’appel le 27 juillet 2022, soit 43 jours après. Au Togo, la justice n’a pas obligation de respecter les délais de forclusion prévu par ses propres textes. Triste héritage pour les juristes en formation.
Centrafrique: des juges dignes…
Mieux qu’un simple coup d’arrêt à un inavouable troisième mandat, cette décision est un acte de courage et de dignité, dont on aimerait tant voir d’autres magistrats, d’autres institutions, s’inspirer, à travers le continent.
RDC-Un ancien chef rebelle condamné à la prison à vie
Une peine déjà prononcée septembre 2021 par l’Auditorat supérieur militaire du Sud-Kivu, rapporte ce samedi Radio Okapi.
Togo- Escroquerie et abus de confiance : Que disent le CSM et l’ordre des avocats quand leurs membres grugent les citoyens ?
Le 9 octobre marque l’an un de l’anniversaire de l’arnaque dont a été victime une citoyenne togolaise dans son désir d’acquérir un terrain. A la baguette, un juge et un avocat qui se révèlent comme s’étant entendus pour faire mains basses sur les 20 millions de leur victime. Avec la complicité passive du vendeur peu digne de confiance, le député béninois Afo Amed.
Foncier au Togo : Juges véreux et Etat complice
Que ce soit dans les agglomérations ou aux périphéries des villes togolaises, nombreux sont les citoyens victimes soit de la voracité de juges sans moral ni conscience, ou alors du silence destructeur de l’Etat togolais lui-même.
Affaire des fuites au « 36 »/Kofi Yamgnane réfute tout trafic d’influence : « Je suis intervenu sans prendre un centime ! »
Soupçonné d’avoir monnayé une intervention dans un dossier d’immigration, l’ancien secrétaire d’État Kofi Yamgnane a contesté tout trafic d’influence ce mardi, au premier jour d’un procès à tiroirs impliquant pas moins de 19 prévenus.
France–Mathias Pogba dans les « filets » de la police judiciaire
L’affaire des « frères Pobga » connait un nouveau rebondissement par le placement en garde à vue de Mathias Pogba et 4 autres personnes. Celui-là même qui a déclenché cette « pagaille familiale » est désormais entendue par la police judiciaire.
Justice-24h d’ennuis du vice-président de la BOAD en France
L’ancien ministre malien du gouvernement Ibrahim Boubacar Keita et actuel vice-président de la Banque Ouest Africaine de Développement (BOAD) a été interpelé à l’aéroport Paris-Charles de Gaulle alors qu’il se rendait en Corée du Sud. Il sera relâché 24 heures après par les services français.
Bénin-02 officiers de police arrêtés dans une affaire de cybercriminalité
Les deux officiers de police, selon des journaux béninois en ligne, ont été placés sous mandat de dépôt vendredi 9 septembre 2022, après leur audition par le procureur de la Cour de répression des infractions économiques et du terrorisme (CRIET).
Mauritanie-L’ex-président Mohamed Ould Abdelaziz en liberté
L’ancien président mauritanien Mohamed Ould Abdelaziz, accusé de corruption, blanchiment d’argent, enrichissement illicite, dilapidation de biens publics et octroi d’avantages indus, et assigné en résidence surveillée, est désormais libre de ses mouvements.
Togo-Togbui Zewouto et ses disciplines « ont été victimes d’une profonde injustice »
Togbui Zéwouto et ses élèves arrêtés et placés sous mandat de dépôt pendant une quinzaine de mois « ont été victimes d’une profonde injustice », estime l’activiste David Kpelly.
Togo-Togbé Zéwouto recouvre la liberté
Emprisonné depuis mars 2021, dans une affaire de profanation de la bible, Togbui Zéwouto, selon nos informations, vient d’être libéré